Mentions légales
Site officiel : 7-ici.fr
Mise à jour : mai 2026
Conformément à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique du 21 juin 2004, voici les mentions légales et informations réglementaires concernant le site 7-ici.
1. Responsable et informations légales
Nom de l’entreprise : 7-ici
Forme juridique : Association de loi 1901
Siège social : 4 place Jean Achard, 38000 Grenoble, France
Numéro de SIRET/SIREN : ?
Directeur de publication : 7-ici
2. Coordonnées de contact
Adresse postale : 4 place Jean Achard, 38000 Grenoble, France
Email : Contact via le formulaire du site
3. Conception et réalisation du site
Création et développement du site : Piment Sauvage
Site web : https://pimentsauvage.com/
Piment Sauvage est responsable de la conception technique, du développement et de la maintenance du site web. Toute modification ou mise à jour technique doit être coordonnée avec Piment Sauvage.
4. Crédits photographiques
Photographies et images : Erich Zann
Site : https://ezproduction.fr
Les photographies et images présentes sur ce site sont protégées par les droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable du photographe Erich Zann.
5. Crédits vidéos
Vidéos et montage : Manhattan Studio
Site : https://www.manhattan-studio.fr/
Les vidéos présentes sur ce site sont protégées par les droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable du vidéaste Manhattan Studio.
6. Hébergement
Hébergeur : OVH
Localisation : France
Le site est hébergé en France, conformément aux normes de protection des données européennes (RGPD).
7. Propriété intellectuelle
Droits d’auteur : L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphiques, logo) est la propriété exclusive de 7-ici ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Logo 7-ici : Propriété de 7-ici – Reproduction interdite sans autorisation
Photographies : © EZProduction – Tous droits réservés
Design et code : © Piment Sauvage – Tous droits réservés
Vidéo : © Manhattan Studio – Tous droits réservés
Toute reproduction totale ou partielle du site, sans accord écrit préalable, est strictement interdite et pourrait donner lieu à des poursuites judiciaires.
8. Conditions d’utilisation
Usage autorisé : Le site est destiné à un usage personnel et professionnel légal.
Restrictions : L’utilisateur s’engage à ne pas :
- Reproduire, modifier ou distribuer le contenu sans autorisation
- Utiliser le site à des fins commerciales concurrentes
- Extraire ou utiliser les données de manière abusive
- Accéder aux systèmes ou aux fichiers de manière non autorisée
- Déranger le fonctionnement normal du site (surcharge, virus, etc.)
9. Limitation de responsabilité
Contenu : 7-ici met tous les efforts pour que les informations présentées soient exactes. Cependant, 7-ici ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Disponibilité : 7-ici s’efforce d’assurer l’accessibilité continue du site. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou raisons techniques.
Liens externes : 7-ici n’est pas responsable du contenu des sites externes auxquels renvoient les liens. La présence d’un lien n’implique pas une approbation.
Dommages : 7-ici ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
10. Protection des données personnelles
Pour les informations complètes sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Cette politique est disponible en ligne et peut être consultée à tout moment sur ce site.
11. Cookies et suivi
Utilisation des cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic et assurer le bon fonctionnement.
Vous pouvez désactiver les cookies via la bannière cookies ou via les paramètres de votre navigateur. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être disponibles.
12. Modifications des mentions légales
7-ici se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
13. À propos du réseau 7-ici
Objectif : 7-ici est un réseau professionnel local et indépendant de recommandations d’affaires.
Basé à : Grenoble (Isère), France
Réunions hebdomadaires : Chaque jeudi de 7h à 9h
Lieu des réunions : Saint Augustin, Meylan
14. Conformité à la loi Française
Loi applicable : Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004
RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679)
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
15. Signalement d’abus ou de contenu illégal
Si vous découvrez du contenu illégal ou contraire à la loi sur ce site, veuillez nous le signaler immédiatement.
Mode de signalement : Formulaire de contact disponible sur le site
16. Informations complémentaires
Platform : WordPress (système de gestion de contenu)
Accessibilité : Ce site s’efforce de respecter les standards d’accessibilité web (WCAG).
Langue : Le site est en langue française.
Crédits :
- © Piment Sauvage – Création et développement du site
- © EZProduction – Photographies
- © Manhattan Studio – Vidéos
- © 7-ici – Contenu et gestion du site
Dernière mise à jour : 28 mai 2026
